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Müpee eepüM

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Création, Cuisine, Coup de coeur et coup de Gu--le !!!


CONDITIONS GENERALES DE VENTES

Publié par mesbricolesamoa.over-blog.com sur 28 Septembre 2010, 05:50am

Catégories : #B comme Boutique

Nouveau logo Marie

 

Le site "Mes bricoles à moi" est un site de vente à distance géré par l'entreprise "Mes bricoles à moi", représentée par Mme Marie AUGé. Le siège social de l'entreprise est situé : 1, lotissement la Vergnée - 86700 ANCHé - FRANCE.

 

CES CONDITIONS GENERALES DE VENTE s'appliquent entre l'entreprise "Mes bricoles à moi" et l'acheteur. L'acheteur est supposé avoir pris connaissance des conditions générales de vente.

 

LA VALIDATION DE LA COMMANDE CONFIRME L'ACCORD DE L'ACHETEUR SUR LES CONDITIONS GENERALES DE VENTE.

 

Les produits que nous proposons sont des créations originales fabriquées en un seul exemplaire ou en séries limitées. les articles peuvent varier par rapport aux photos.

 

  MONTANT MINIMUM

Le montant minimum de commande est fixé à 5 € (cinq euros).

 

LES PRIX 

Les prix indiqués sont des prix HORS TVA exprimés en euros

(TVA non applicable, article 293B du CGI).

 

LE PAIEMENT 

voir rubrique spécifique

 

FRAIS DE PORT

  Ils sont compris dans le prix indiqué pour chaque article pour la France Métropolitaine (pour les autres destinations, nous consulter par mail avant commande).

 

LIVRAISON

Le mode de transport est choisi par l'entreprise "Mes bricoles à moi". Les produits sont expédiés à l'adresse indiquée et confirmée par l'acheteur. L'entreprise ne peut en aucun cas être tenue pour responsable des erreurs ou manquement dus à l'acheteur ou à l'absence de boite aux lettres.

 

DISPONIBILITE

La disponibilité des articles est celle indiquée sur le site lors de la commande. Si un produit n'est plus disponible, nous pouvons vous indiquer sur simple demande par mail un nouveau délai de fabrication et de mise à disposition.

 

Pour les commandes "sur mesure", le délai moyen est de 8 jours.

Il vous sera confirmé lors de la commande.

 

RETOUR

L'acheteur dispose d'un délai de 7 jours à compter de la réception de la commande pour en demander le remboursement (conformément à l'article L 121-16 du code de la consommation). La demande devra être faite par lettre recommandée avec accusé réception et les produits retournés dans l'emballage d'origine.

 

Vous pouvez télécharger ces conditions générales ICI

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